Déposée le 15 novembre 2010 par Christophe MARMORAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecriture Musicale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est Christophe MARMORAT domicilié(e) 52 Rue Rebeval - 75019 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe MARMORAT domicilié(e) 52 Rue Rebeval - 75019 - PARIS - France.
La marque Ecriture Musicale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecriture Musicale est expirée depuis le 15 novembre 2020.
Christophe MARMORAT a également déposé les autres marques suivantes : ANCRAGE
Christophe MARMORAT - 52 Rue Rebeval - 75019 - PARIS - France
Christophe MARMORAT - 52 Rue Rebeval - 75019 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 27 février 2013 - Rejet partiel n°595760 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes prospectus ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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